MENTIONS LÉGALES

Nom : Frédéric Ponçon ( Imagine design d'espaces)

Adresse : 6 rue Anne Descartes - 44470 Thouaré sur Loire
Responsable de la publication : Frédéric Ponçon

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site internet « www.imaginedesigndespaces.com » est la propriété de Frédéric Ponçon.

Le site internet www.imaginedesigndespaces.com  a été conçu par Frédéric Ponçon
Le site internet www.imaginedesigndespaces.com est hébergé sur les matériels informatiques de la société WIX

Le site www.imaginedesigndespaces.com est régi par le droit français; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger, doivent s'assurer du respect des lois localement applicables.
Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.


Propriété intellectuelle
Frédéric Ponçon détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droits de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient. En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite de Frédéric Ponçon

Les logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont la propriété de Frédéric Ponçon ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de Frédéric Ponçon ou du tiers détenteur des droits.

Exclusion de garantie et de responsabilité
L’utilisateur du site web « www.imaginedesigndespaces.com » reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site et s’engage à les respecter.Frédéric Ponçon ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site. Bien que Frédéric Ponçon s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, il ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. Frédéric Ponçon se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.

Liens vers d'autres sites
Le site peut inclure des liens vers d'autres sites ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où Frédéric Ponçon ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Frédéric Ponçon ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site www.imaginedesigndespaces.com en tant que service. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement. Nous vous rappelons que les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation.

Coordonnées - Frédéric Ponçon - 6 rue Anne Descartes 44470 Thouaré sur Loire.